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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAC
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PROD' AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROD' AIR
DOMAC, SA

Numéro de dépôt :
4068104
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/02/2024
PROD\' AIR de DOMAC

Présentation de la marque PROD' AIR

Déposée le 12 février 2014 par la Société Anonyme (SA) DOMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROD' AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAC domicilié(e) 53 Route de Foecy - 18100 - VIERZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAC, M. LE PONNER Patrice domicilié(e) 53 Route de Foecy - 18100 - VIERZON - France.

La marque PROD' AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROD' AIR est expirée depuis le 12 février 2024.

DOMAC a également déposé les autres marques suivantes : USINES-DIFFUSION.COM , DEF'PRO , MASTER'PEINT , DEFI PEINT , MASTER'PEINT , DEFISTAB , ZEUS , BRICO'LOTS , USINES-DIFFUSION.COM , MASTER FLASH (MF)


DOMAC, SA - 53 Route de Foecy - 18100 - VIERZON - France


DOMAC, M. LE PONNER Patrice - 53 Route de Foecy - 18100 - VIERZON - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Chariots de manutention.